ASSECURARE

Contrat d’assurance et gestion du conflit du Moyen Âge à nos jours

papier

 

Colloque organisé dans le cadre du laboratoire Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS) et de la Chaire "Assurance et Société"

sous la direction de :

Laura Viaut, maître de conférences en histoire du droit
Xavier Lagarde, professeur de droit privé et de sciences criminelles
Raymond Dartevelle, directeur scientifique de la Chaire « Assurance et Société »
 

L'assurance est, par excellence, la technique de gestion des risques. L’histoire du contrat qui en est le
principal instrument, en matière maritime comme pour les assurances terrestres, a déjà fait l’objet de nombreux travaux. De récentes recherches ont ainsi mis en lumière les étapes de sa construction jurisprudentielle et législative. Parmi les champs de recherche qui mériteraient d’être davantage explorés, celui de la gestion des conflits est particulièrement pertinent, en tant que mécanisme constitutif de l’assurance. Outre la résolution des conflits classiques qui relèvent des ordres juridictionnels traditionnels (judiciaire, administratif…) ce secteur a été confronté à des conflits de législation et de répartition de compétences juridictionnelles, mais il présente aussi une prédisposition au recours aux modes alternatifs de règlement des conflits. Le droit des assurances, plus que tout autre et avec succès, a massivement emprunté les voies alternatives. Il semble ainsi que s’observe une continuité entre l’objet de la technique assurancielle et les modalités de traitement des différends que cette dernière suscite.
L’objectif de ce colloque est de s’interroger sur la réalité historique de cette continuité. Trois axes d’études peuvent être privilégiés.

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PROPOSITIONS DE CONTRIBUTION

Les propositions de contribution (environ 1500 signes), précisant les affiliations scientifiques, sont à
envoyer avant le 1er décembre 2021 à
Madame Laura VIAUT
Maître de conférences en histoire du droit, Université Paris I Panthéon Sorbonne
à l’adresse suivante : laura.viaut@univ-paris1.fr
Une réponse du comité scientifique d’organisation sera donnée pour le 15 janvier 2022.
Le colloque se tiendra du 20 au 22 avril 2022 à la Sorbonne.

En vue d’une publication rapide des
actes du colloque, les auteurs dont les propositions auront été retenues devront remettre leur texte le 1er juillet 2022 au plus tard.

 

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