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Projet

Lancement de "l'Axe Entreprise, droits humains et durabilité" au sein de SAF

Le département Sorbonne Affaires-Finance de l’IRJS, dirigé par Anne-Claire Rouaud et Didier Poracchia est heureux de vous annoncer le lancement en son sein, de l’Axe Entreprise, droits humains et durabilité, co-animé par François Guy Trébulle et Marie de Pinieux.

Assurer le respect des droits humains et de l’environnement dans la sphère de l’entreprise constitue l’un des principaux défis juridiques contemporains ; le Droit des affaires y contribue indéniablement. Au-delà de sa finalité économique qui demeure essentielle, le Droit des affaires participe pleinement, à sa mesure, par le truchement des différentes matières le composant, à favoriser le développement d’une activité économique durable, respectueuse des personnes et de la planète.

Il est ainsi possible de reconsidérer un grand nombre de mécanismes traditionnels du Droit des sociétés à la lumière des considérations liées à la durabilité ; cela est vrai à l’évidence de la gouvernance, des relations de travail ou, bien-sûr, des obligations d’information. Mais au-delà, de la vigilance aux contrats d’affaire, c’est l’ensemble de l’activité des entreprises qui s’enrichit d’une nouvelle dimension tandis que le droit financier contribue, de son côté, à l’émergence d’une finance plus durable.

Cet Axe entend donc, au travers des travaux de ses membres (articles, colloques, etc), mettre en lumière les mutations qui affectent aujourd’hui le Droit des affaires. Dans la continuité du colloque sur la finance durable, organisé par Anne-Catherine Muller en 2019 ou encore de celui consacré à la directive CSRD, initié le 14 avril 2023 par Edmond Schlumberger et Romain Dumont, un Cycle de conférences sur les entreprises et les droits humains, organisé par François Guy Trébulle, Agnès Roblot-Troizier et Marie de Pinieux en partenariat avec l’Ordre des avocats et la Cour de Cassation, débutera ainsi en février 2025.

L’Axe permettra également, au travers de l’enseignement, de former nos étudiants, futurs juristes d’entreprise, avocats ou encore magistrats, à la thématique « entreprises, droits humains et environnement », laquelle fait déjà l’objet d’un séminaire au sein du Master Contentieux des affaires, ou encore du Master de droit bancaire et financier. Elle sera en outre, dès l’an prochain, enseignée dans le Master Droit des affaires.

L’axe permettra enfin de développer et de porter les travaux de ses membres au niveau européen et international, par des réflexions collectives menées avec les Universités étrangères qui travaillent elles-aussi sur ces thématiques.