Contrat, Responsabilité civile et Assurance

Le département CRCA constitue l’un des principaux centres de recherche juridique de l’Université française Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Situé à Paris, au cœur du quartier latin, notre département réunit près de 37 enseignants-chercheurs et plus de 10 doctorants dans les prestigieux locaux de l’Ecole de Droit de la Sorbonne et de l’Institut de RJS-André Tunc dont il dépend.

A ce centre sont rattachés le Master 2 Droit privé général, Master 2 Contrat, biens et responsabilité, le Master 2 Droit des assurances et le Master 2 Risques médicaux et responsabilités. A ces masters 2, s’ajoutent un certain nombre de diplômes universitaires, comme le DU Droit de la Réparation du dommage corporel et le DU Droit des assurances.

Le CRCA réunit des enseignants-chercheurs de l’Université de Paris I, un certain nombre d’ enseignants-chercheurs d’autres universités, tout doctorant dont le directeur de thèse est membre du département, ainsi que de nombreux professionnels intervenants dans les formations qui y sont rattachées.

Le département CRCA s’inscrit dans la continuité du « Centre de Recherche en Droit Privé » (CRDP) initialement créé par Jacques Ghestin, puis successivement repris par Geneviève Viney et Patrice Jourdain qui s’était adjoint Anne Guégan en 2011. Il a absorbé, en 2019, le département « Sorbonne Assurance », dirigé par Mireille Bacache.

Il est actuellement dirigé, depuis le 1^er septembre 2021 par :

• Anne Guégan, Maître de conférences - HDR
• Nicolas Bargue, Maître de conférences
• Rémy Libchaber, Professeur
• Jonas Knetsch, Professeur

Domaines scientifiques

Le domaine de recherche du CRCA est principalement le droit des obligations, qu’il s’agisse du droit des contrats ou du droit de la responsabilité civile.

Il a également vocation à s’intéresser aux problématiques du risque et de sa couverture assurantielle, qu’il s’agisse des risques classiques ou bien plus actuels (environnementaux et sanitaires).

Plus largement le département développe ses activités de recherches dans le domaine de l’indemnisation du dommage corporel.

Rayonnement et attractivité de l’équipe

• Organisation ou co-organisation de colloques et de conférences (voir rubrique Actualités).

• Implication dans plusieurs manifestations transversales nationales et internationales organisées par l’IRJS.

• Publications nombreuses des membres du Département, en France et à l’étranger, dans tous les champs des domaines de recherches du centre et sous toutes les formes (ouvrages individuels et collectifs, actes de colloques, chroniques, rapports, études et articles, contributions à des mélanges, commentaires de jurisprudence, etc.).

• Exercice par les membres de responsabilités scientifiques et éditoriales variées (direction d’ouvrages collectifs, de colloques, de dossiers et de chroniques, participation à des comités scientifiques, à des comités de lecture, à des jurys de prix de thèse, etc.).

• Participation des membres à des missions d’expertise auprès d’institutions nationales : Assemblée nationale, Sénat, Ministère de la Justice, Conseil d’Etat, Office National d’Indemnisation des Accidents Médicaux,…
• Appartenance des membres à de nombreux instituts, associations et réseaux scientifiques internes, européens et internationaux : GRERCA (Groupe de Recherche Européen en Responsabilité Civile et Assurance), IAP (Institut des Assurances de Paris-Sorbonne), TEE (Trans Europe Experts), Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, Gruppo Europa Milan (observatoire européen d’analyse comparative des droits des Etats membres de l’UE en droit de la réparation du dommage corporel).
• Nombreux partenariats bilatéraux de recherche : Paris 1–Louvain-la-neuve, Paris 1-Sfax, Paris 1–Bucarest,…

• Participation des membres à des projets de recherche ANR.
• Appartenance des membres à différentes instances d’évaluation de la recherche : CNU (Conseil national des universités), AERES (Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur) et HCERES (Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur).

• Participation des membres à de nombreux jurys de soutenance de thèse et d’habilitation à diriger des recherches, ou jurys de spécialisation (Conseil National des Barreaux).

• Collaboration avec plusieurs universités étrangères au sein desquelles les membres assurent des cours ou prononcent des conférences.
• Participation à des formations spécialisées à destination des professionnels du droit : CNB (Conseil National des Barreaux), EDAGO (Ecole des Avocats du Grand Ouest), AREDOC (Association de recherche et d’études en dommage corporel), …