Les ateliers de droit fiscal
« L’âme de la République", psychologie fiscale du centralisme français, XIIIe-XXe siècles ».
L'événement se tiendra en salle 201 au Centre Panthéon (12 place du Panthéon, 75005 Paris) et en ligne via l'interface zoom. Inscription demandée à ce lien.
Le lundi 28 avril à 18h,
Les Ateliers de droit fiscal auront le plaisir de recevoir le Pr Peter Koerver Schmidt (Copenhagen Business School), qui interviendra sur le thème « Interpretation and Application of General Anti-Avoidance Rules after BEPS and ATAD: Nordic Perspectives ».
L'événement se tiendra en salle 201 du Centre Panthéon (12 place du Panthéon 75005 Paris) et en ligne via l'interface zoom. Inscription requise à l'adresse : ateliersdroitfiscal@gmail.com.
Le jeudi 20 mars à 18h,
Les Ateliers de droit fiscal auront le plaisir de recevoir Marie Cariou, qui présentera sa thèse de doctorat intitulée « Revenus du capital : étude juridique d’une catégorie de l’impôt sur le revenu ».
L'événement se tiendra en Salle des Professeurs de l'IRJS (4 rue Valette, 75005 Paris) et en ligne via l'interface zoom. Inscription demandée en suivant ce lien.
Nous aurons le plaisir de recevoir la Prof. Yuki Sekine (Université de Kobe), qui interviendra sur le thème « Incitations fiscales au Japon v/ modèle traditionnel du chef de famille pourvoyeur de revenu ».
L'événement se tiendra en Salle des Professeurs de l'IRJS (4 rue Valette, 75005 Paris) et en ligne via l'interface zoom. Inscription demandée en suivant ce lien.
L'événement se tiendra en Salle des Professeurs de l'IRJS (4 rue Valette, 75005 Paris) et en ligne via l'interface zoom.
Le prochain Atelier de droit fiscal aura lieu le 10 décembre 2024 à 18h.
Il sera dédié à l'étude comparée France-Canada des limites aux pouvoirs de l’administration fiscale en matière de contrôle fiscal.
A cette occasion, L'équipe des Ateliers recevra Mme Sylvie Côté (Professeure invitée à l’École des sciences de la gestion de l’Université du Québec à Montréal) et M. Benoit Jarige (Professeur adjoint à l’École des sciences de la gestion de l’Université du Québec à Montréal).
Leur intervention est ainsi résumée :
« Bien que le Canada et la France aient adopté un système fiscal déclaratif impliquant un contrôle des déclarations, la conception de l’étendue des pouvoirs de contrôle à accorder à l’autorité fiscale compétente diffère entre les deux juridictions. Au Canada, les pouvoirs de l’autorité fiscale sont appréhendés comme devant être les plus larges. En France, ces pouvoirs sont au contraire abordés de manière restrictive, par une mise en balance avec les droits et garanties offerts au contribuable. À l’aide d’une étude de droit comparé, il est proposé de vérifier si cette divergence de conception entre les juridictions canadienne et française se traduit par une différence dans la limitation des pouvoirs des autorités fiscales en matière de contrôle ».
L'événement se tiendra en Salle des Professeurs de l'IRJS (4 rue Valette, 75005 Paris) et en ligne via l'interface zoom. Inscription demandée en suivant ce lien.
Madame, Monsieur,
Le prochain Atelier de droit fiscal aura lieu le 3 juin 2024 à 18h,
L'équipe des Ateliers aura le plaisir de recevoir la Prof. Miranda Stewart (University of Melbourne) qui animera un atelier sur le thème :
« Territory and Tax Jurisdiction: Skirmishes in the Borderlands of the Tax State ».
L'événement se tiendra en anglais, en salle 216 au Centre Panthéon et en ligne via l'interface zoom.
Inscription obligatoire en suivant ce lien.
Le prochain Atelier de droit fiscal aura lieu le 25 mars 2024 à 17h.
Nous aurons le plaisir de recevoir M. Bastien LIGNEREUX, maître des requêtes au Conseil d’État et auteur du Précis de Droit constitutionnel fiscal (LexisNexis, 2e éd., 2023).
M. LIGNEREUX présentera deux thèmes traités dans son ouvrage :
1/ L'incompétence négative du législateur fiscal : fond et procédure ;
2/ Le contrôle de constitutionnalité des dispositions de transposition de directives fiscales.
L'événement se tiendra en Salle 1 au Centre Panthéon et en ligne via l'interface zoom. L'inscription est obligatoire en suivant ce lien.
Le prochain Atelier de droit fiscal aura lieu le 13 décembre 2023 à 18h.
Nous aurons le plaisir de recevoir M. Benoit JARIGE, lauréat du Prix de thèse 2023 en droit fiscal du Département de recherche Sorbonne Fiscalité & Finances publiques de l'IRJS, qui présentera sa thèse de doctorat « La fiscalité internationale des sociétés de personnes. Etude critique des images fiscales à la lumière des droits britannique et américain ».
A l’occasion de cet Atelier, M. Benoit JARIGE se verra remettre le Prix de thèse par les directeurs du Département, Messieurs les Professeurs Ludovic AYRAULT, Matthieu CONAN et Daniel GUTMANN.
L'événement se tiendra en Salle 216 au Centre Panthéon et en ligne via l'interface zoom. Inscription demandée en suivant ce lien.
Le 10 mai 2023 à 18h,
Dans un nouvel Atelier de droit fiscal organisé par le Département Sorbonne Fiscalité & Finances publiques de l'IRJS, le Professeur Daniel Gutmann présentera son dernier ouvrage paru à la LGDJ :
« Sources et ressources de l’interprétation juridique - Etude de droit fiscal »
Cet Atelier sera animé par le Professeur Ludovic Ayrault.
L'évènement se tiendra en Salle 216 au Centre Panthéon et en ligne via l'interface zoom. Inscription obligatoire en suivant ce lien.
Le 24 novembre à 18h,
L'équipe des Ateliers de droit fiscal (Département Sorbonne Fiscalité & Finances publiques - IRJS) organise un atelier sur le thème « Aides d'État et droit fiscal : les apports des arrêts Fiat du 8 novembre 2022 ».
Avec la participation du Pr. Jérôme Monsenego (Université de Stockholm).
L'événement se tiendra en Salle des Professeurs de l'IRJS (4 rue Valette, 2ème étage) et en ligne via l'interface zoom.
Le 13 octobre 2022 à 18h,
L'équipe des Ateliers de droit fiscal (Département Sorbonne Fiscalité & Finances publiques - IRJS) organise un atelier qui aura pour thème :
Le 18 mai 2021 à 18h,
L'équipe des Ateliers de droit fiscal (Département Sorbonne Fiscalité & Finances publiques - IRJS) organise un atelier pour discuter de l'article "Full Taxation: The Single Tax Emperor's New Clothes " publié prochainement à la Florida Tax Review, Vol. 24 (2021).
Avec la participation de : Leopoldo Parada (Auteur de l’article, Lecturer in Tax Law - University of Leeds) et de Daniel Gutmann (Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne).
L'article est disponible ici.
L'événement se tiendra en anglais et en ligne via l'interface zoom.
L'équipe des Ateliers.
Le 3 février 2021 à 18h30,
L'équipe des Ateliers de droit fiscal (Département Sorbonne Fiscalité & Finances publiques - IRJS) organise un atelier pour discuter de l'article " À l'ombre du positivisme, quelle place pour une doctrine de la justice fiscale propre aux juristes fiscalistes (XIXe - XXe siècle) ? " publié au sein de l'ouvrage La justice fiscale (Xe - XXIe siècle), ouvrage collectif édité chez Larcier en 2020.
Avec la participation de : Fabrice Bin (Auteur de l’article, Université Toulouse 1 Capitole) et de Daniel Gutmann (Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne).
L'article sera diffusé aux inscrits en amont de la rencontre afin que les échanges soient les plus stimulants possibles.
L'événement aura lieu en ligne via l'interface zoom.
L'équipe des Ateliers.