Image de couverture
allée d'une bibliothèque moderne
Séminaire

Penser le droit social - Cycle de séminaires 2020-2021

Dans le contexte de la frénésie législative et règlementaire que nous connaissons depuis plusieurs années et que renforce un sentiment d’urgence permanente, identifier les principes qui président aux modes de structuration du droit social nous a semblé revêtir un double intérêt.
D’une part, il nous paraît important de rappeler que la règle de droit ne peut être ravalée au rang de simple outil de gestion du social et qu’elle véhicule des valeurs ou des options politiques et philosophiques, dont le dévoilement participe de sa compréhension.
D’autre part, nous sommes convaincus que la créativité et l’inventivité demandées désormais aux juristes passent par un retour aux fondamentaux. Un des moyens d’y parvenir est de revisiter les textes produits par certains auteurs à des moments-charnières de l’histoire du droit social.

Cette relecture collective en 2020 de textes dont nous pensons qu’ils ont joué un rôle dans la construction du droit social fera l’objet de séances bimestrielles de deux heures au cours de l’année universitaire 2020-2021.


***


Le séminaire est ouvert aux enseignants chercheurs, professionnels intéressés, docteurs et doctorants ainsi qu’aux étudiants de deuxième année de Master.

Pascal Lokiec & Pierre-Yves Verkindt

 

Télécharger le flyers de l'évènement pour connaître les prochaines dates du séminaire

 

Séminaire du 20 mai 2021

affiche

 

Jeudi 20 mai 2021 à 17H (sur zoom)

Droit du travail et démocratie

avec
Antoine Jeammaud & Antoine Lyon-Caen


Nous accueillerons lors de la séance du 20 mai Antoine Jeammaud et Antoine Lyon-Caen, avec pour point de départ un article commun dans un ouvrage qu’ils ont codirigé sur « Droit du travail, démocratie et crise ». Ces deux grandes figures du droit du travail nous livreront ainsi leur analyse des rapports entre droit du travail et démocratie.
Antoine Jeammaud a passé une grande partie de sa carrière en tant que professeur à l'Université de Saint-Etienne puis à l'Université de Lyon 2, Antoine Lyon-Caen en tant que professeur à l'Université de Nanterre et Directeur d’études à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS). Tous deux ont présidé l'Association française de droit du travail et de la sécurité sociale. Nous espérons vous retrouver nombreux pour cette séance de clôture de l’année 2020-2021.

 

Télécharger Droit du travail, démocratie et crise en Europe occidentale et en Amérique. Essai comparatif - de Antoine Lyon-Caen et Antoine Jeammaud

Télécharger Droit du travail, démocratie, et crise ...encore et toujours - d'Antoine Lyon-Caen

 

Séance du 15 avril 2021

affiche

DISCIPLINER L’INDISCIPLINE.
NAISSANCE DE LA LÉGISLATION INDUSTRIELLE COMME DISCIPLINE UNIVERSITAIRE ET USAGES SYNDICAUX DU DROIT SOCIAL

Présenté par :
Anne-Sophie Chambost, Professeur d’histoire du droit à
l’Institut d’Etudes Politiques de Lyon

Farid Lekeal, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Lille

Dans l’avertissement de son ouvrage « Le droit ouvrier » ( A. Colin 1922) , Scelle écrit à propos de la matière qu’il va analyser «  Plus heureux que les romanistes qui dissèquent un cadavre, ou les civilistes qui souvent soignent un vieillard, nous pouvons étudier le développement d’un adolescent ». Mais l’adolescent a été enfant et c’est  à  l’enfance du droit social que ce séminaire est consacré. La discipline juridique  s’installe non sans difficultés dans le monde universitaire sous l’expression « Législation industrielle ». Les difficultés ne sont pas moindres dans le monde syndical du début du 20ème siècle, dominé par un syndicalisme révolutionnaire très méfiant à l’égard des normes étatiques.  

Lire "la législation ouvrière", par Farid Lekeal (PDF 286 Ko)

Lire "la coutume ouvrière" par M. Leroy (PDF 12000 Ko)

Revoir la séance en replay

 

 

Séance du 9 mars 2021

 

Penser le droit social

Jean-Emmanuel Ray (introduction),
Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne
Florence Bergeron Canut
Professeur à l’Université de Montpellier
Fabrice Rosa
Professeur à l’Université  de Reims Champagne Ardenne

Mardi 9 mars 2021 à 17h, sur zoom

inscription nécessaire : emma.breton@univ-paris1.fr

" Autour de la pensée de François Gaudu "

Les textes étudiés :

Discutants L'avenir du droit du travail PDF 211 Ko

L'entreprise définie par ses responsabilités ? PDF 432 Ko

Entre concentration économique et externalisation : les nouvelles frontières de l'entreprise PDF 216 Ko

Le salaire et la hiérarchie des normes PDF 241 Ko

Les mélanges en l'honneur de François Gaudu

 

 

Séance du 10 février 2021

affiche

Bruno CATHALA
Président de la Chambre sociale de la Cour de cassation
Emmanuel JEULAND
Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne
Directeur de l'IRJS


À partir d'un texte de Jean LAROQUE :

Réflexion sur la jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour de cassation
 

Pistes bibliographiques (PDF 91Ko)

 

 

Séance du 18 janvier 2021

affiche

Décédé en mars 2020, le Professeur Yves Saint Jours peut être considéré comme un militant du droit social comme en témoigne son Eloge du droit social publié en 2013 (La dispute éditions). Les travaux qu’il laisse sont orientés dans trois directions principales. La première est celle du droit de la sécurité sociale   puisqu’il lui consacre sa thèse soutenue en 1971 (La faute dans le droit général de la sécurité sociale, LGDJ 1972, avec une préface de G. Lyon Caen) et d’abondantes publications dont un Traité de la sécurité sociale unique en son genre en cinq volumes rassemblant de nombreux  coauteurs appartenant à des champs disciplinaires différents. Une deuxième catégorie de travaux développe une réflexion sur le contentieux social et son organisation. Une dernière catégorie concerne le droit du travail public et les relations de travail dans le secteur public, auxquels il réserve deux ouvrages en 1976 et 1986. Le séminaire privilégiera les deux premiers aspects de sa pensée. 

Pour s'inscrire : emma.breton@univ-paris1.fr

Les textes de Yves Saint-Jours à lire avant la séance :

Ordre juridictionnel social et justice sociale, (PDF 201 Ko)

La perspective d'un ordre juridictionnel social : utopie ou prémonition ? (PDF-1200 Ko)

L’influence du risque professionnel sur l'évolution de la responsabilité civile (PDF 210 Ko)

 

 

Séance du 9 décembre 2020

 

Affiche penser le droit social

 

La question de la santé au travail s’est imposée comme centrale dans le droit social contemporain.

Sous l’effet des transformations du travail, de l’évolution des idées sur le rapport au risque et des modifications législatives ( internationales, européennes et nationales ), elle se présente aujourd’hui sous un jour nouveau que l’actuelle crise sanitaire met en relief.

Pour mesurer le chemin parcouru et celui qui reste à parcourir, la (re)lecture du texte publié par Jean Savatier en 1980 (La médecine du travail dans le système de protection de la santé, Droit social 1980. S 6) nous paraît d’un grand intérêt au moment où la pandémie oblige à examiner à nouveaux frais les rapports entre la santé au travail et la santé publique.

 

Télécharger le texte de Jean Savatier (PDF - 2523 Ko)

 

Retour à la page du département Sorbonne droit social

Consulter la liste des séminaires précédents

Consulter la page des références bibliographiques

 

Consulter le cycle de séminaires 2019-2020

 

Pour voir ou revoir les séances précédentes :