Penser le droit social - Cycle de séminaires 2020-2021

Dans le contexte de la frénésie législative et règlementaire que nous connaissons depuis plusieurs années et que renforce un sentiment d’urgence permanente, identifier les principes qui président aux modes de structuration du droit social nous a semblé revêtir un double intérêt.
D’une part, il nous paraît important de rappeler que la règle de droit ne peut être ravalée au rang de simple outil de gestion du social et qu’elle véhicule des valeurs ou des options politiques et philosophiques, dont le dévoilement participe de sa compréhension.
D’autre part, nous sommes convaincus que la créativité et l’inventivité demandées désormais aux juristes passent par un retour aux fondamentaux. Un des moyens d’y parvenir est de revisiter les textes produits par certains auteurs à des moments-charnières de l’histoire du droit social.

Cette relecture collective en 2020 de textes dont nous pensons qu’ils ont joué un rôle dans la construction du droit social fera l’objet de séances bimestrielles de deux heures au cours de l’année universitaire 2020-2021.

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Le séminaire est ouvert aux enseignants chercheurs, professionnels intéressés, docteurs et doctorants ainsi qu’aux étudiants de deuxième année de Master.

Pascal Lokiec & Pierre-Yves Verkindt

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DISCIPLINER L’INDISCIPLINE.
NAISSANCE DE LA LÉGISLATION INDUSTRIELLE COMME DISCIPLINE UNIVERSITAIRE ET USAGES SYNDICAUX DU DROIT SOCIAL

Présenté par :
Anne-Sophie Chambost, Professeur d’histoire du droit à
l’Institut d’Etudes Politiques de Lyon
Farid Lekeal, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Lille

Dans l’avertissement de son ouvrage « Le droit ouvrier » ( A. Colin 1922) , Scelle écrit à propos de la matière qu’il va analyser «  Plus heureux que les romanistes qui dissèquent un cadavre, ou les civilistes qui souvent soignent un vieillard, nous pouvons étudier le développement d’un adolescent ». Mais l’adolescent a été enfant et c’est  à  l’enfance du droit social que ce séminaire est consacré. La discipline juridique  s’installe non sans difficultés dans le monde universitaire sous l’expression « Législation industrielle ». Les difficultés ne sont pas moindres dans le monde syndical du début du 20^ème siècle, dominé par un syndicalisme révolutionnaire très méfiant à l’égard des normes étatiques.  

Lire "la législation ouvrière", par Farid Lekeal (PDF 286 Ko)

Décédé en mars 2020, le Professeur Yves Saint Jours peut être considéré comme un militant du droit social comme en témoigne son Eloge du droit social publié en 2013 (La dispute éditions). Les travaux qu’il laisse sont orientés dans trois directions principales. La première est celle du droit de la sécurité sociale   puisqu’il lui consacre sa thèse soutenue en 1971 (La faute dans le droit général de la sécurité sociale, LGDJ 1972, avec une préface de G. Lyon Caen) et d’abondantes publications dont un Traité de la sécurité sociale unique en son genre en cinq volumes rassemblant de nombreux  coauteurs appartenant à des champs disciplinaires différents. Une deuxième catégorie de travaux développe une réflexion sur le contentieux social et son organisation. Une dernière catégorie concerne le droit du travail public et les relations de travail dans le secteur public, auxquels il réserve deux ouvrages en 1976 et 1986. Le séminaire privilégiera les deux premiers aspects de sa pensée. 

Pour s'inscrire : emma.breton@univ-paris1.fr

Les textes de Yves Saint-Jours à lire avant la séance :

Ordre juridictionnel social et justice sociale, (PDF 201 Ko)

La perspective d'un ordre juridictionnel social : utopie ou prémonition ? (PDF-1200 Ko)

L’influence du risque professionnel sur l'évolution de la responsabilité civile (PDF 210 Ko)

La question de la santé au travail s’est imposée comme centrale dans le droit social contemporain.

Sous l’effet des transformations du travail, de l’évolution des idées sur le rapport au risque et des modifications législatives ( internationales, européennes et nationales ), elle se présente aujourd’hui sous un jour nouveau que l’actuelle crise sanitaire met en relief.

Pour mesurer le chemin parcouru et celui qui reste à parcourir, la (re)lecture du texte publié par Jean Savatier en 1980 (La médecine du travail dans le système de protection de la santé, Droit social 1980. S 6) nous paraît d’un grand intérêt au moment où la pandémie oblige à examiner à nouveaux frais les rapports entre la santé au travail et la santé publique.

Télécharger le texte de Jean Savatier (PDF - 2523 Ko)

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