Penser le droit social - Cycle de séminaires 2020-2021
Dans le contexte de la frénésie législative et règlementaire que nous connaissons depuis plusieurs années et que renforce un sentiment d’urgence permanente, identifier les principes qui président aux modes de structuration du droit social nous a semblé revêtir un double intérêt.
D’une part, il nous paraît important de rappeler que la règle de droit ne peut être ravalée au rang de simple outil de gestion du social et qu’elle véhicule des valeurs ou des options politiques et philosophiques, dont le dévoilement participe de sa compréhension.
D’autre part, nous sommes convaincus que la créativité et l’inventivité demandées désormais aux juristes passent par un retour aux fondamentaux. Un des moyens d’y parvenir est de revisiter les textes produits par certains auteurs à des moments-charnières de l’histoire du droit social.
Cette relecture collective en 2020 de textes dont nous pensons qu’ils ont joué un rôle dans la construction du droit social fera l’objet de séances bimestrielles de deux heures au cours de l’année universitaire 2020-2021.
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Le séminaire est ouvert aux enseignants chercheurs, professionnels intéressés, docteurs et doctorants ainsi qu’aux étudiants de deuxième année de Master.
Pascal Lokiec & Pierre-Yves Verkindt
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Séance du 9 décembre 2020
La question de la santé au travail s’est imposée comme centrale dans le droit social contemporain.
Sous l’effet des transformations du travail, de l’évolution des idées sur le rapport au risque et des modifications législatives ( internationales, européennes et nationales ), elle se présente aujourd’hui sous un jour nouveau que l’actuelle crise sanitaire met en relief.
Pour mesurer le chemin parcouru et celui qui reste à parcourir, la (re)lecture du texte publié par Jean Savatier en 1980 (La médecine du travail dans le système de protection de la santé, Droit social 1980. S 6) nous paraît d’un grand intérêt au moment où la pandémie oblige à examiner à nouveaux frais les rapports entre la santé au travail et la santé publique.
Télécharger le texte de Jean Savatier (PDF - 2523 Ko)
Merci de consulter les repères bibliographiques ci-dessous.
Pour connaître les prochaines séances :
Télécharger le flyers Penser le droit social (PDF - 168 Ko)
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L'inscription est gratuite mais obligatoire :
emma.breton@univ-paris1.fr
Pour aller plus loin :
Quelques pistes bibliographiques
La question de la santé au travail a donné lieu à de très nombreuses publications au cours des dernières années. Plusieurs thèses ont par ailleurs été soutenues. Vous trouverez ici quelques références utiles pour préparer le séminaire ( sans prétention à l’exhaustivité).
Quelques articles ou dossiers
Dossiers Droit social «Le droit social à l’épreuve du Covid-19 », juillet aout et septembre 2020 ; Négociation collective, pratiques et innovation en matière de risque santé, novembre 2019.
INPES, Médecins du travail/médecins généralistes. Regards croisés, 2009
X. Aumeran, Le préjudice d’anxiété à l’ère de l’obligation de sécurité de l’employeur, Dr social 2020. 58
S. Fantoni, Le rapport Lecocq, une opportunité pour repenser la place du médecin du travail, Dr social 2019. 160 ; Les chausse trappes du nouvel encadrement de la décision d’inaptitude, Sem soc Lamy, n° 1752, 2017, p 7 ; Charge de travail et qualité de vie au travail ( avec PY Verkindt ) , Dr social 2015, 106
F. Héas, Le concept d’exposome à l’aune du droit social, Dr social 2020. 524
M. Keim-Bagot, Quand le salarié se donne la mort, Dr social 2020. 892
L. Lerouge, Réflexion juridique autour du rapport « Santé au travail » ( Rapport Lecocq ), Dr social 2019. 151
P.Y. Verkindt, Les conditions de travail et la santé au travail dans les ordonnances du 22 septembre 2017, Dr social 2018.41 ; Travail et santé au travail dans la stratégie nationale de santé, RDSS 2018.444 ; La réparation du risque professionnel par le retour à l’emploi, Regards EN3S , n°51, 2017, p. 101 ; Le rôle des acteurs de l’entreprise dans la prévention de la pénibilité au travail, in Retraite et société, 2015, n° 72 , p. 73 ; Représentation du personnel et santé des travailleurs : persistance des enjeux et turbulences législatives, Travailler. Revue internationale de Psychopathologie et de Psychodynamique du Travail, n° 35/2016, p. 179
Quelques thèses récentes (2017-2020)
L. Jubert, L’organisation du travail et la prévention des risques professionnels, Paris Nanterre, 2019
A. Salon, Opportunités et limites du recours au droit pénal en matière de protection de la santé et de la sécurité au travail, Paris 1 2019
L. de Montvalon, La charge de travail, Toulouse 2018
S. Garnier, Droit du travail et prévention, Nantes 2017, LGDJ 2019