Responsabilité pénale des personnes morales et des dirigeants : comment repenser leur articulation pour plus de sécurité juridique ?
CYCLE DE SEMINAIRES DE DROIT PENAL COMPARE
Sous la direction scientifique de :
Pascal Beauvais, professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Maxime Lassalle, Maître de conférences à l’Université de Dijon
Co-organisation par la section de droit pénal de la Société de législation comparée (SLC)
Responsabilité pénale des personnes morales et des dirigeants :
comment repenser leur articulation pour plus de sécurité juridique ?
1er juin 14h30 - Amphi Sainte-Barbe
4 rue Valette 75005 Paris
Inscription obligatoire : irjs@univ-paris1.fr
Ouverture
Jean-François Bohnert, Procureur national financier
Pascal Beauvais, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon - Sorbonne
Table ronde 14h45-15h45
Responsabilité pénale des personnes morales et des dirigeants :
une articulation à repenser en droit pénal français
Caroline Joly, avocate, cabinet Baro Alto
Pascal Beauvais, professeur à l’Université Paris 1 Panthéon - Sorbonne
François Rousseau, professeur à l’Université de Nantes
Discutants :
Jean-François Bonhert, Procureur national financier
Antoine Maisonneuve, avocat, cabinet Maisonneuve
Sébastien Schapira, avocat, cabinet Schapira et associés
Seconde table ronde 16h-17h30
Responsabilité pénale des personnes morales et des dirigeants :
une articulation à repenser à la lumière du droit pénal comparé
Italie : Luca Luparia, professeur à l’Université de Milan
Espagne : Adan Nieto, professeur à l’Université de Castille-La Manche
Marta Muñoz de Morales Romero, professeur assistant à l’Université de Castille-La Manche
Suisse : Xavier Pin, professeur à l’Université de Lyon III
Etats-Unis d’Amérique : Maxime Lassalle, maître de conférences à l’université de Bourgogne
Belgique : Vanessa Franssen, Professeur à l’université de Liège
Conclusions
Luca Luparia, professeur à l’Université de Milan
Jean-François Bohnert, Procureur national financier