Présentation détaillée du DReDIS

Domaine scientifique

Le DReDIS a pour principaux domaines d’expertise le droit de la propriété intellectuelle (propriété littéraire et artistique et propriété industrielle) ainsi que le droit de l’économie numérique et des nouvelles technologies. La recherche a également vocation à couvrir des matières voisines telles que le droit des médias, les droits de la personnalité ou le droit du marché de l’art.

Rayonnement et attractivité de l'équipe

  • Organisation ou co-organisation de colloques et de conférences (voir rubrique : Activités du DReDIS).
  • Implication dans plusieurs manifestations transversales nationales et internationales organisées par l’IRJS (v. supra).
  • Accueil de 6 masters de l’École de droit de la Sorbonne : Master 2 recherche Propriétés industrielle et artistique, Master 2 professionnel Droit, économie et gestion de l’audiovisuel, Master 2 professionnel Droit de la création et numérique, Master 2 professionnel Droit du commerce électronique et de l’économie numérique, Master 2 professionnel Marché de l’art, Master 2 Droit du numérique, droit des données, des administrations numériques et des gouvernements ouverts (voir rubrique : les formations rattachés)
  • Publications nombreuses des membres du Département, en France et à l’étranger, dans tous les champs du droit de l’immatériel et sous toutes les formes (ouvrages individuels et collectifs, actes de colloques, chroniques, rapports, études et articles, contributions à des mélanges, commentaires de jurisprudence, etc.).
  • Exercice par les membres de responsabilités scientifiques et éditoriales variées (direction de revues, d’ouvrages collectifs, de colloques, de dossiers et de chroniques, participation à des comités scientifiques, à des comités de lecture, à des jurys de prix de thèse, etc.).
  • Participation des membres à des missions d’expertise auprès d’institutions nationales, européennes et internationales : Assemblée nationale, Sénat, ministère de la Culture, ministère de la Justice, ministère de l’Education nationale, ministère de l’Industrie, secrétariat d’Etat à l’Economie numérique, Conseil d’Etat, CSPLA (Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique), CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés), INPI (Institut national de la propriété industrielle), CVV (Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques), HADOPI (Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet), CNAC (Comité national anti-contrefaçon), CNA (Conseil national de l’alimentation), sociétés de gestion collective du droit d’auteur et des droits voisins, Parlement européen, Commission européenne, OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle), UNESCO.
  • Appartenance des membres à de nombreux instituts, associations et réseaux scientifiques internes et internationaux : AFPIDA (Association française pour la protection internationale du droit d’auteur), ALAI (Association littéraire et artistique internationale), Institut Art & Droit, TEE (Trans Europe Experts), Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, RDST (Réseau droit, sciences et techniques), APRAM (Association des praticiens du droit des marques), Cyberlex, Commission ouverte de droit de la propriété intellectuelle du barreau de Paris, ILA (International Law Association), ATRIP (Association for Teaching and Research in Intellectual Property), IMODEV (Institut du monde et du développement pour la bonne gouvernance publique), AIDV (Association internationale des juristes du vin et de la vigne), AFDR (Association française de droit rural), GRUR (Association allemande pour le droit de la propriété industrielle et le droit d’auteur), Société de législation comparée, Comité français de droit international privé, Institut Max-Planck pour la propriété intellectuelle.
  • Exercice par plusieurs membres de responsabilités importantes au sein de ces instituts, associations ou réseaux (présidence, vice-présidence, élection au conseil d’administration ou au comité exécutif, direction de groupes de recherche, etc.).
  • Participation des membres à des projets de recherche ANR.
  • Appartenance des membres à différentes instances d’évaluation de la recherche : CNU (Conseil national des universités), AERES (Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur) et HCERES (Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur), jury du concours d’agrégation.
  • Participation des membres à de nombreux jurys de soutenance de thèse et d’habilitation à diriger des recherches.
  • Collaboration avec plusieurs universités étrangères au sein desquelles les membres assurent des cours ou prononcent des conférences. 

Les axes de recherche pour le prochain contrat quinquennal (2019-2023)

Les travaux menés sous l’égide du DReDIS couvrent l’ensemble des disciplines juridiques en lien avec l’immatériel : propriété littéraire et artistique, propriété industrielle, droit de l’économie numérique et des nouvelles technologies, droit des médias, droits de la personnalité, droit du marché de l’art. Au sein de ces disciplines, certains axes particuliers sont d’ores et déjà développés ou vont l’être prochainement :

  • Renouvellement des modes d’appropriation des biens et révolution numérique (usage, propriété, biens communs informationnels)
  • Droit des données numériques
  • Aspects juridiques de la robotique et de l’intelligence artificielle
  • Droit du marché de l’art
  • Immatériel et droit international
  • Influence de la propriété intellectuelle sur les autres branches du droit

Découvrez la dernière évaluation du DReDIS (2018)
(Agence d'Évaluation de la Recherche et de l'Enseignement Supérieur)