Sorbonne Fiscalité & Finances Publiques

Domaine scientifique

Couvrant l'ensemble du champ du droit des finances publiques, dans ses composantes budgétaires, fiscales et comptables, le département Sorbonne Fiscalité & Finances Publiques regroupe en son sein les différents spécialistes, de droit privé et de droit public, de ce champ de recherche.

Équipe de recherche

Codirigé par les Professeurs Ludovic AYRAULT, Matthieu CONAN et Daniel GUTMANN, et structuré en deux pôles (Pôle Sorbonne Fiscalité et Pôle Sorbonne Finances Publiques), le département accueille 16 enseignants-chercheurs et assimilés et plus d’une cinquantaine de doctorants. Ses membres sont par ailleurs, pour la plupart, membres de sociétés savantes (Association Henri Capitant, International Fiscal Association, European Association of Tax Law Professors, Société Française des Finances Publiques,…).

Au cours des quatre années écoulées, plus de 250 publications ont été recensées, une centaine de doctorants ont été suivis et plus d’une vingtaine de thèses ont été soutenues.

Rayonnement et attractivité du département

L’activité du département se traduit aujourd’hui par :

* la réalisation d’une étude sur « La coopération bilatérale en tant qu’instrument d’harmonisation de l’imposition des entreprises. Une analyse du droit comparé considérant en particulier la coopération intergouvernementale franco-allemande » dans le cadre d’un projet conduit avec l’Université d’Osnabrück et financé par l’Agence nationale de la recherche et la Deutsche Forschungsgemeinschaft (projet Bihacotax) ;

* une conférence annuelle des jeunes chercheurs dédoublée - une en droit des finances publiques et une, plus spécifique, en droit fiscal - destinée à promouvoir les travaux de doctorants en fin de thèse ou de jeunes docteurs, que cette recherche ait été conduite en France ou à l’étranger ;

* deux prix de thèse ouverts aux docteurs ayant récemment soutenu leur thèse en France ou à l'étranger, dont un prix en droit des finances publiques (hors champ fiscal) et un prix spécifique en droit fiscal ;

* des conférences périodiques tout au long de l’année, organisées sous la forme d’Ateliers du droit fiscal et d'Ateliers de finances publiques ;

* une activité internationale sous la forme d’un séminaire juridique annuel associant les étudiants du Master 2 Droit fiscal avec une université étrangère (Buffalo, USA/NY ; Tongji, Chine/Shanghaï) et du «wintercourse», séminaire de droit comparé associant l’Université Paris 1 et douze universités européennes ainsi qu’une université américaine, auquel participent six étudiants du M2 de droit des affaires et fiscalité.