Présentation détaillée

L'équipe de recherche et ses réalisations durant le dernier contrat quinquennal (2014-2018)

Le département, dirigé par Laurent VIDAL, jusqu’en 2018, a également été codirigé par Gérard MARCOU (†), qui a beaucoup œuvré pour le rayonnement du département, jusqu'en novembre 2016. À l’occasion de sa campagne d’évaluation 2017-2018 portant sur le précédent contrat quinquennal (2014-2018), le HCERES a comptabilisé au titre des effectifs du département 5 personnels permanents en activité et 34 personnels non-titulaires (professionnels, émérites ou autres), dont une part importante de professionnels et de doctorants. Durant cette même période, plus d'une centaine de publications ont été réalisées et plus de 10 thèses ont été soutenues.
 
Le dernier contrat quinquennal a été marqué, à la fois, par l’approfondissement des thématiques qui ont contribué sur le long terme à la réputation nationale et internationale du département et par une forte diversification des thématiques de recherche, notamment en direction du droit de l’énergie, du droit du sport et du droit du numérique. Cette diversification s’est accompagnée de la mise en place d’un diplôme (master 2 « Droit de l’énergie »), d’un outil institutionnel de recherche à travers l’Observatoire International des Politiques Sportives (OIPS) et de nouvelles publications, telles que la collection abritée par les éditions de l’IRJS, « Les voies du sport ». Le master 2 « Droit public des affaires » a été également rattaché au département durant cette période.

Les axes de recherche durant le présent contrat (contrat quinquennal 2019-2023)

L’équipe de direction a fait le choix de pérenniser les axes de recherche traditionnels et plus récents privilégiés par le département tout en unifiant et en recentrant le prisme à travers lequel ils seront abordés.

Les thématiques retenues sont les suivantes :

— l’efficacité de la politique de concurrence de l’Union européenne et de son réseau d’autorités nationales de concurrence ;
— la régulation du secteur numérique ;
— la régulation des activités liées au sport et aux jeux d’argent ;
— la régulation du secteur de l’énergie ;
— les risques de capture du régulateur.

Les formations rattachées à ce département

Master 2 « Droit du numérique - Droit des données, des administrations numériques et des gouvernements ouverts » (dir. I. Bouhadana et W. Gilles).
Master 2 « Concurrence-Distribution-Consommation » (dir. C. Prieto ouvert à l’automne 2020 en alternance).
Diplôme d’université « Droit du contentieux de l’Union européenne » (dir. Ségolène Barbou des Places, Laurent Vidal et J.-P. Hordies) – Ouverture à l’automne 2020.

Les structures rattachées à ce département

Observatoire international des politiques sportives (OIPS) (Université Paris 1 - Université de Lausanne) (dir. L. Vidal et P. Clastres).
Pôle droit du sport « Sorbonne Sport Law » (dir. Th. Clay, D. Poracchia, S. Dion et L. Vidal).

 
Les structures qui collaborent avec ce département

GRALE (Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe). 

Thématiques développées par le département :

Les membres du département sont susceptibles d’être affectés à une ou plusieurs thématiques de recherche.

Droit de la concurrence :

Catherine Prieto, Pr à Paris 1, membre universitaire permanent
Emmanuel Combe, VP de l’Autorité de la concurrence, Pr à Paris 1, membre universitaire associé
Thierry Pfister, Chef économiste, Autorité de la concurrence, membre professionnel associé
Vincent Bridoux

Droit du contentieux de l'Union Européenne :

Jean-Paul Hordies, Avocat, Bruxelles et Paris, membre professionnel associé
Laurent Vidal, MCF HDR à Paris 1, membre universitaire permanent

Thématiques historiques reprises dans le nouveau contrat quinquennal

Droit des collectivités territoriales :

Jean-Claude Némery, Professeur émérite de l’université de Reims, directeur du GRALE, membre universitaire associé

Droit des contrats :

Anne Bréville, Avocate, Paris, docteur de Paris 1, membre professionnel associé
Laurent Richer, Pr émérite de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, membre universitaire associé
Laurent Vidal, MCF HDR à Paris 1, membre universitaire permanent

Droit et économie :

Laurent Vidal, MCF HD à Paris 1, membre universitaire permanent
Carine Staropoli, MCF HDR en économie à Paris 1, membre universitaire associé

Droit de l'énergie :

Christophe Barthélémy, Avocat, Paris, membre professionnel associé
Brahim Mouelhi, Ancien directeur juridique chez SCDM Énergie, membre professionnel associé
Laurent Vidal, MCF HDR à Paris 1, membre universitaire permanent

Droit du sport :

Thomas Clay, Pr à Paris 1, membre universitaire associé
Sophie Dion, MCF à Paris 1, membre universitaire associé
Jacques Donzel, Inspecteur général Honoraire de la Jeunesse et Sport, membre professionnel associé
Didier Poracchia, Pr à Paris 1, membre universitaire associé
Laurent Vidal, MCF HDR à Paris 1, membre universitaire permanent

Droit des jeux d’argent et de hasard :

Christian Kalb, Consultant, membre professionnel associé
Thierry Pujol, Consultant, ancien directeur de la sécurité et de l'intégrité de la Française des Jeux, membre professionnel associé
Mallorie Trannois, Chargée de mission à l'UNESCO, docteur en droit de l’université de Cergy-Pontoise

Droit du numérique :

Irène Bouhadana, MCF à Paris 1, membre universitaire associé
William Gilles, MCF HDR à Paris 1, membre universitaire associé
Thomas Saint-Aubin, Gérant de Séraphin Legal, membre professionnel associé

Rayonnement et attractivité de l’équipe

Membre du Collège de l’Autorité de la concurrence (C. Prieto)
Codirection de l'Observatoire international des politiques sportives. L'OIPS est le fruit d'un partenariat de recherche conclu entre l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l'Université de Lausanne (D. Vidal)
 
— Direction de la Chaire internationale Sorbonne-ICSS sur l'éthique et l'intégrité du sport (L. Vidal).
— Participation à des sociétés savantes et à plusieurs associations : Association pour le droit public des entreprises, Association de Droit de l'Énergie (L. Vidal)
— Partenariat à des réseaux de recherche : Groupement de recherches sur l’administration locale en Europe, Réseau européen des contrats publics (L. Vidal)
— Participation à des réseaux scientifiques : GRALE, Observatory of Local Autonomy de l’Institut du Monde et du Développement (L. Vidal)
— Collaboration avec des institutions internationales : Conseil de l'Europe, Unesco, OCDE, Comité International Paralympique (L. Vidal)
— Membre du conseil scientifique de la revue Concurrences (C. Prieto)
— Contribution à des actions de formation :
— Participation aux activités de l'Institut d'Études Judiciaires Jean Domat (CRFPA, L. Vidal et C Prieto).
— Participation aux activités de l’EFB (C. Prieto).
— Participation aux actions de formation organisées par Paris 1 au profit de la Direction Générale de l'Armement (L. Vidal).

 

Découvrez la dernière évaluation du Département Sorbonne Droit public et privé de l'économie par l'AERES (2018)
(Agence d'Évaluation de la Recherche et de l'Enseignement Supérieur)