Sorbonne Justice et procès

Présentation détaillée :

Rayonnement et attractivité de l'équipe

  • Organisation depuis 2010 des « Rencontres de procédure civile », en partenariat avec la deuxième Chambre civile de la Cour de cassation ;
  • Organisation depuis 2018 du « Séminaire de droit processuel », en partenariat avec le Centre de la Recherche sur la Justice (Paris 2)

Participation à des réseaux de recherche internationaux :

  • Action Grant de l’Union européenne sur le droit processuel civile de l’Union européenne et l’E-justice ;
  • Réseau Euro-Maghreb sur le procès équitable.
  • Interlocuteur privilégié des institutions représentatives du milieu judiciaire, ministère de la Justice, Cour de Cassation, Conseil d’Etat.

Élection de certains de ses membres à des fonctions de responsabilité internationale :

  • Présidence de l’Association internationale de droit processuel, première vice-Présidence du comité scientifique de la Chambre de commerce franco-arabe.
  • Participation à des organisations de défense des droits de l’homme et des droits fondamentaux: Commission nationale consultative des droits de l’homme, Agence européenne des droits fondamentaux.
  • Participation à des organismes professionnels : conseil scientifique de l’Institut européen de l’expert et de l’expertise, conseil scientifique de droit et procédure, conseil scientifique de Médiation en Seine

Contribution à des actions de formation :

Accueil de 2 masters de recherche :
  • Théorie et pratique du procès
  • Sciences sociales de la Justice,
et d’un master professionnel :
  • Contentieux des affaires ;
Participation à des jurys d’agrégation ;
Participation régulière à des actions de formation continue de l’École nationale de la magistrature.

Découvrez la dernière évaluation du Département Justice et Procès par l'HCERES (2018) - PDF 312 Ko