Penser le droit social

Ces vidéos sont issues d'un cycle de séminaire 2020-2021, "Penser le droit social", organisé par Pascal Lokiec et Pierre-Yves Verkindt.

Dans le contexte de la frénésie législative et règlementaire que nous connaissons depuis plusieurs années et que renforce un sentiment d’urgence permanente, identifier les principes qui président aux modes de structuration du droit social nous a semblé revêtir un double intérêt.
D’une part, il nous paraît important de rappeler que la règle de droit ne peut être ravalée au rang de simple outil de gestion du social et qu’elle véhicule des valeurs ou des options politiques et philosophiques, dont le dévoilement participe de sa compréhension.
D’autre part, nous sommes convaincus que la créativité et l’inventivité demandées désormais aux juristes passent par un retour aux fondamentaux. Un des moyens d’y parvenir est de revisiter les textes produits par certains auteurs à des moments-charnières de l’histoire du droit social.

Cette relecture collective en 2020 de textes dont nous pensons qu’ils ont joué un rôle dans la construction du droit social fera l’objet de séances bimestrielles de deux heures au cours de l’année universitaire 2020-2021.

Sophie FANTONI
Professeur de Médecine du travail à l’Université de Lille, Docteure en droit
Pierre Yves VERKINDT
Professeur émérite de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

La question de la santé au travail s’est imposée comme centrale dans le droit social contemporain. Sous l’effet des transformations du travail, de l’évolution des idées sur le rapport au risque et des modifications législatives (internationales, européennes et nationales ), elle se présente aujourd’hui sous un jour nouveau que l’actuelle crise sanitaire met en relief.
Pour mesurer le chemin parcouru et celui qui reste à parcourir, la (re)lecture du texte publié par Jean Savatier en 1980 (La médecine du travail dans le système de protection de la santé, Dr.social 1980. S 6) nous paraît d’un grand intérêt au moment où la pandémie oblige à examiner à nouveaux frais les rapports entre la santé au travail et la santé publique.

Morane Keim-Bagot
Professeur à l’Université de Bourgogne
Laurent Milet
Professeur associé à l’Université Paris Saclay, Rédacteur en chef de la Revue pratique de droit social

Décédé en mars 2020, le Professeur Yves Saint Jours peut être considéré comme un militant du droit social comme en témoigne son « Eloge du droit social » publié en 2013 (La dispute éditions). Les travaux qu’il laisse sont orientés dans trois directions principales. La première est celle du droit de la sécurité sociale puisqu’il lui consacre sa thèse soutenue en 1971 (La faute dans le droit général de la sécurité sociale, LGDJ 1972, avec une préface de G. Lyon Caen ) et d’abondantes publications dont un Traité de la sécurité sociale unique en son genre en cinq volumes rassemblant de nombreux coauteurs appartenant à des champs disciplinaires différents. Une deuxième catégorie de travaux développe une réflexion sur le contentieux social et son organisation. Une dernière catégorie concerne le droit du travail public et les relations de travail dans le secteur public, auxquels il réserve deux ouvrages en 1976 et 1986. Le séminaire privilégiera les deux premiers aspects de sa pensée.

Jean-Emmanuel Ray (introduction)
Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne
Florence Canut
Professeur à l’Université de Montpellier
Fabrice Rosa
Professeur à l’Université de Reims Champagne Ardenne

C’est à plus d’un titre que François Gaudu aura marqué de son empreinte le droit du travail contemporain. Par les responsabilités qu’il a prises à l’Université en tant qu’enseignant ne rechignant jamais à s’investir dans les tâches aussi administratives que vitales pour le fonctionnement des établissements. Par l’immersion dans ce qu’il est convenu d’appeler l’administration de la recherche que ce soit à l’Université, dans les organismes de recherche ou encore au Commissariat général du Plan.
Par le rôle qu’il a joué au sein de l’Association Française de Droit du Travail et de la Sécurité sociale, dont il fut Président. Par ses écrits enfin dont nous allons évoquer quelques aspects au cours du séminaire. Exigence intellectuelle, convictions, pragmatisme et souci de l’opérationnel s’entrecroisent en permanence. « Pas de pensée sans action. Pas d’action sans pensée », voilà ce qui pourrait caractériser sa place dans la doctrine juridique d’aujourd’hui.

Anne-Sophie Chambost
Professeur d'histoire du droit à l'Institut d'Etudes Politiques de Lyon
Farid Lekeal
Professeur d'histoire du droit à l'Université de Lille

Dans l’avertissement de son ouvrage Le droit ouvrier ( A. Colin 1922), Scelle écrit à propos de la matière qu’il va analyser « Plus heureux que
les romanistes qui dissèquent un cadavre, ou les civilistes qui souvent soignent un vieillard, nous pouvons étudier le développement d’un
adolescent ». Mais l’adolescent a été enfant et c’est à l’enfance du droit social que ce séminaire est consacré. La discipline juridique s’installe non sans difficultés dans le monde universitaire sous l’expression « Législation industrielle ».
Les difficultés ne sont pas moindres dans le monde syndical du début du 20ème siècle, dominé par un syndicalisme révolutionnaire très méfiant à l’égard des normes étatiques.

Présenté par Antoine Jeammaud et Antoine Lyon-Caen

Cette séance accueille Antoine Jeammaud et Antoine Lyon-Caen, avec pour point de départ un article commun dans un ouvrage qu’ils ont codirigé sur « Droit du travail, démocratie et crise ». Ces deux grandes figures du droit du travail nous livreront ainsi leur analyse des rapports entre droit du travail et démocratie.
Antoine Jeammaud a passé une grande partie de sa carrière en tant que professeur à l'Université de Saint-Etienne puis à l'Université de Lyon 2, Antoine Lyon-Caen en tant que professeur à l'Université de Nanterre et Directeur d’études à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS). Tous deux ont présidé l'Association française de droit du travail et de la sécurité sociale. Nous espérons vous retrouver nombreux pour cette séance de clôture de l’année 2020-2021.